Ordre du jour du Conseil communal du 6 septembre 2010

En séance publique

1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 28 juin 2010

2. Communication

2.1. La rentrée scolaire 2010

3. Démission du conseiller communal, Sergio NARDI.

    Installation de son remplaçant (prestation de serment)

4. Fabriques d’églises - Tutelle

4.1. Fabrique d’église de Sovimont – compte 2009 - avis

4.2. Fabrique d’église de Buzet – compte 2009 - avis

4.3. Fabrique d’église de Bois-de-Villers – compte 2009 - avis

4.4. Fabrique d’église de Sovimont – budget 2011 - avis

4.5. Fabrique d’église de Floriffoux  - budget 2011 - avis

5. Marchés publics

5.1. Conclusion d’une convention entre la Commune et le Cpas en vue d’organiser conjointement certains marchés publics

5.2. Marché public de services – Désignation d’un architecte paysager pour l’aménagement du parc de l’ancien colombier de Floreffe : Choix du mode de passation du marché public – Fixation des conditions du cahier spécial des charges - Approbation du devis estimatif et de l’avis de marché

5.3. Marché public de services financiers - Conclusion d'un contrat d'assurance-pensions du 1er pilier des mandataires communaux et du CPAS : Choix du mode de passation du marché public – Fixation des conditions du cahier spécial des charges - Approbation du devis estimatif et de l’avis de marché

5.4. Marché public de travaux – Aménagement de sécurité aux abords de l’école de Floriffoux : Choix du mode de passation du marché public – Fixation des conditions du cahier spécial des charges - Approbation du devis estimatif et de l’avis de marché

6. Partenaire

6.1. Canal C – Octroi de la dotation communale 2010 

7. Patrimoine

7.1. Vente de gré à gré à la S.P.G.E. de parcelles communales sur lesquelles une emprise est nécessaire dans le cadre de travaux de pose d’un collecteur des eaux usées à Floreffe – Décision définitive

7.2. Incorporation (via une rétrocession gratuite) au domaine public d’une bande de terrain sise à Floreffe (Soye), à front de la rue Emile-Lorent destinée à l’élargissement  dudit domaine public – Décision définitive

7.3. Incorporation (via un échange) au domaine public d’une bande de terrain sise en rive droite de la rue de Robersart (et en contrepartie cession au propriétaire d’une bande de terrain communal sise rue de Robersart) destinée à régulariser le tracé de la voie publique - Décision définitive.

7.4. Approbation du projet de construction d’une passerelle d’accès au colombier.

       Demande de subside auprès du Commissariat général au Tourisme.

       Affectation touristique pour une durée de 15 ans.

8. Règlement communal

8.1. Modification du règlement relatif à la location des chapiteaux communaux

9. Travaux

9.1. Adoption du programme triennal 2010-2012 :

2011 : travaux d’égouttage à l’arrière des habitations de la rue Tienne Jean-Pierre

2011 : endoscopie de diverses rues à Floreffe, Floriffoux et Franière

2012 : travaux d’égouttage d’un tronçon de la rue Robersart

10. Tutelle sur le CPAS

10.1. Approbation du compte budgétaire 2009 et des bilan et compte de résultats arrêtés au 31 décembre 2009

10.2. Approbation de la modification budgétaire n° 1 du service ordinaire du budget 2010

10.3. Approbation de la modification budgétaire n° 1 du service extraordinaire du budget 2010

11. Police administrative

11.1.  Avis sur un règlement complémentaire de la police de la circulation routière limitant la vitesse à 70 km / h sur la N928 (Buzet) -