OJ Conseil communal du 18 février 2008

En séance publique :

0. Informations générales

0.1.Budget communal 2008

0.2.Projets du Bep Environnement à Floriffoux – Délivrance du permis

0.3.Projet de l’Inasep à Floriffoux – Délivrance du permis

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2. Fabrique d’église

2.1.Fabrique d’église de Floriffoux – Prise en charge de la réalisation et du paiement des travaux de remplacement de la chaudière par la Fabrique d’église.

3. Marchés publics

3.1.Marché public de services : financement des dépenses ordinaires et extraordinaires de l’année 2008 – fixation du mode de passation du marché et des conditions du cahier spécial des charges

3.2.Marché public de fournitures : acquisition et livraison de matériaux pour le service des travaux – fixation du mode de passation du marché et des conditions du cahier spécial des charges

3.3.Marché public de fournitures : acquisition et installation de matériel informatique – fixation du mode de passation du marché et des conditions du cahier spécial des charges

3.4.Marché public de travaux relatif à la transformation de l’ancienne école communale de Floreffe en Maison Communale d’Accueil de l’Enfance (MCAE) pour les lots « Menuiseries intérieures » « Cuisine » « Chauffe-eau solaire » « Couverture » - fixation du mode de passation du marché et des conditions du cahier spécial des charges – devis estimatif

4.Partenaire

4.1.Bep Environnement – Assemblée générale du 3 mars 2008

5.Patrimoine

5.1.Cession gratuite d’une bande de terrain, partie de la voirie dénommée « Clos du Rouge fossé »

6.Urbanisme

6.1.Rapport d’activités de la Commission communale d’aménagement du territoire pour l’année 2007 dans le cadre de l’octroi des subsides de fonctionnement